Note de service n° 2022-ES-03 – Rénovation énergétique et modernisation des équipements sportifs structurants

Compte-rendu réunion régionale région Parisienne, Normandie, Nord et Picardie les 16 et 17 mai 2022
25/06/2022
Programme des rencontres nationales / Anglet / du 12 au 14 septembre 2022
01/08/2022

Mesdames les Déléguées territoriales et Messieurs les Délégués territoriaux,

Mesdames les Déléguées territoriales adjointes et Messieurs les Délégués territoriaux adjoints,

Mesdames, Messieurs,

Le Conseil d’administration de l’Agence nationale du Sport du 20 juin 2022 a voté à l’unanimité la reconduction du Plan de relance 2022-2023 en matière de rénovation énergétique et de modernisation des équipements sportifs structurants selon les mêmes critères qu’en 2021. Vous trouverez ci-joint la note de service Equipements 2022-ES-03 du 8 juillet 2022 – Volet développement des pratiques précisant ces critères, les processus d’attribution et les échéances.

Les crédits de ce dispositif (50 M€) sont répartis et gérés, comme en 2021, au niveau national (25 M€) et au niveau régional/territorial (25 M€) et devront être majoritairement engagés en 2022.

Je vous remercie par avance de votre vigilance quant au respect des échéances mentionnées dans la note de service et pour votre mobilisation dans la réussite de la mise en œuvre de ce programme d’intervention.

 

https://www.agencedusport.fr/sites/default/files/2022-03/ANS_ES_2022-03-21_note_de_service_equipements_structurants.pdf

Comments are closed.